Conditions Générales de Ventes


I Informations Légales

 

Dénomination : La Cave Aux Arômes

Siège Social : 8 Place de Verdun – 03160 BOURBON L’ARCHAMBAULT

N° Immatriculation RCS : 502 048 077 CUSSET

Représentant légal : M. Collas Jean-François

 

Directeur de la publication : Jean-François Collas

Ce site est hébergé par Vegaweb

 

II APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Les présentes conditions s’appliquent à la vente de produits par LA CAVE AUX AROMES sur sa boutique accessible par Internet et par Téléphone. Elles sont automatiquement mises à la disposition de l’acheteur sur la page d’accueil du site internet LA CAVE AUX AROMES.

Il suffit pour l’acheteur de cliquer sur « Conditions Générales de Vente » (ci-après désignées C.G.V)  pour connaître les conditions de sa commande, avant même qu’il ait entamé le processus de commande.

En conséquence, le fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve de l’acheteur à ces C.G.V., à l’exclusion de tous autres documents tels que prospectus, catalogues émis par le vendeur et qui n’ont qu’une valeur indicative.

Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l’une des quelconques  dispositions des présentes ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une des quelconques des dites conditions.

Nos offres sont exclusivement réservées à la clientèle particulière, à l’exclusion des revendeurs professionnels.

Les programmes de fidélité et d’affiliation sont strictement réservés à une clientèle particulière. Les commandes sont confirmées par l’envoi de la facture mais ne sont définitives qu’à réception de leur règlement intégral.

 

III PRIX

Indication :

Les prix sont indiqués, au choix, en Euros. Ils sont indiqués TTC, hors frais de port. Sous réserve d’erreur typographique et d’affichage.

-          Produits livrés en France Métropolitaine et Corse : les prix tiennent compte de la TVA et des droits français

-          Par exception, les vins primeurs sont exprimés HT. Dans ce cas, il sera ajouté la TVA  au taux applicable ainsi que les droits d’accises en vigueur, au moment de la livraison, soit 1 à 2 ans après la commande.

 

Facturation :

Facturation : une facture détaillée est disponible à la demande. Les factures sont remises en Euros, avec indication de la contre-valeur en monnaie locale du client. Tous les règlements bancaires sont effectués, au choix, en Euros.

Tous les règlements bancaires sont effectués, au choix, en Euros.

 

 

 

IV QUANTITE MINIMUM

Certaines références feront l’objet d’un minimum de commandes. Cette condition particulière est clairement précisée sur le site pour chacune des références concernées.

 

V LIVRAISON  ET FRAIS DE PORT

La Cave Aux Arômes s’engage à livrer les commandes à l’adresse de livraison indiquée sur le bon de commande dans un délai de 2 à 16 jours à compter de la réception de la commande, sous réserve toutefois de l’heure de réception de la commande et du lieu de livraison.

 

Dans des cas particuliers, rupture de stock, produits spéciaux etc…, La Cave Aux Arômes peut livrer dans des délais plus longs sous réserve d’avoir préalablement averti le client. Tout retard de livraison ne peut donner lieu a dommages et intérêts, retenue ou annulation de la commande en cours. Les délais stipulés sont des délais moyens pour une livraison en France Métropolitaine.

 

Les frais de livraison mentionnés sur nos documents de vente sont valables pour la France Métropolitaine. Dans tous les autres cas, les frais de livraison feront l’objet d’un devis spécifique. Pour de plus amples renseignements, vous pouvez contacter notre service commercial au 04.70.42.25.62 ou par mail : contact@lacaveauxaromes.fr .

 

Pour toute commande non disponible en totalité, des livraisons partielles pourront être effectuées. Dans ce cas, seuls les frais de livraison de la première livraison, s’ils sont dus, seront à la charge du client.

 

Lorsque la livraison est confiée à un transporteur, il appartient au client, en cas d’avarie ou de manquant, de faire immédiatement toutes les constatations nécessaires sur les documents de transport et de confirmer ses réserves par lettre recommandée avec accusé de réception, auprès du transporteur dans les trois jours qui suivent la réception des marchandises (Art. L133-3 du Code du Commerce). Au cas où le destinataire ne respecterait pas cette clause, sa responsabilité serait engagée.

 

VI SATISFAIT OU REMBOURSE 

La Cave Aux Arômes s’engage à échanger ou rembourser tout produit commandé s’il est retourné dans son état et son emballage d’origine accompagné de sa notice et de ses accessoires éventuels, et cela sans avoir subi aucune transformation. Sont exclus de tout échange ou remboursement les produits descellés ou personnalisés.

 

Les produits devront être retournés dans leur emballage d’origine, dans les sept jours suivant leur réception par le client et après accord du vendeur. En cas de retour des marchandises, les frais de livraison sont à la charge  du client sauf si la responsabilité de l’EURL LA CAVE AUX AROMES est reconnue. Si tout ou partie des produits retournés a déjà été payé par le client, l’EURL LA CAVE AUX AROMES s’engage à rembourser la somme versée, dans un délai de quinze jours à compter de la réception des retours.

 

VII RESPONSABILITES

Les matériels et produits proposés sur le site sont conformes à la législation française en vigueur. Si une commande est destinée à l’étranger le client doit s’assurer d’abord de la conformité des produits avec la législation applicable. Le client doit notamment s’assurer auprès des autorités locales des éventuelles limitations à l’importation ou conditions d’utilisation des produits commandés.

Dans tous les cas, l’EURL LA CAVE AUX AROMES, ne peut être tenu pour responsable des conséquences causées par son matériel à d’autres biens et/ou tout préjudice direct ou indirect.

 

VIII PRIX

Les prix figurant sur le site et autres supports de ventes sont garantis jusqu’à la date de validité mentionnée. Tous les prix s’entendent TTC et hors frais de livraison. Nos produits sont fournis au prix figurant sur le site (ou autres supports) au moment de la passation de commande. Font exception, les accords express conclus entre les deux parties (marchés négociés, remises particulières etc…).

 

L’EURL LA CAVE AUX AROMES se réserve le droit de modifier les prix indiqués sur le site à tout moment. Cependant les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au jour de l’enregistrement de la commande et sous de disponibilité.

 

Loi Informatique et liberté :

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant. Le client pourra demander par simple lettre que ses coordonnées soient radiées du fichier et/ou qu’elles ne soient pas communiquées à des tiers.

 

Réserve de propriété :

Il est expressément entendu que l’EURL LA CAVE AUX AROMES conserve l’entière et l’exclusive propriété de la marchandise vendue jusqu’au paiement intégral de son prix. A cet égard, la remise de lettre de change ou autres titres créant une obligation de payer ne peuvent pas constituer de paiement.

Pour votre santé, mangez au moins cinq fruits et légumes par jour.
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Horaires d'ouvertures

YZEURE

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de 9 H 30 à 12 H 00
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Tél : 04 70 42 25 62
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